Informations légales
Le présent site est édité par la société Ferronnerie d'Art Vaudémont, SARL au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro RCS Nancy 528 419 706, SIRET 528 419 706 00023, numéro de TVA intracommunautaire FR47 528 419 706.
Gérant : M. Étienne Marchal.
Siège social : 31 rue Charles III, 54000 Nancy, France.
Téléphone : 03 83 27 61 40.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.
Le directeur de la publication du site est M. Étienne Marchal, en sa qualité de gérant de la Ferronnerie d'Art Vaudémont.
L'ensemble des textes, dessins, modèles, croquis, photographies et créations ferronnières présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Ferronnerie d'Art Vaudémont, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Nancy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Nos ouvrages de ferronnerie sont conformes à la norme NF EN 1090 et portent le marquage CE lorsqu'ils s'appliquent aux garde-corps et aux structures ; nos garde-corps respectent la norme NF P01-012 relative aux dimensions de sécurité. Notre savoir-faire, transmis par les Compagnons du Devoir, s'inscrit dans la filiation de l'École de Nancy ; l'atelier est labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).